Règlement intérieur

• Préambule

Science Pour Demain (SPD) est une association à but non lucratif enregistrée sous le numéro RNA W771005809. L'association accompagne et assure le suivi des clients de la SARL Frank Hatem et Eugénie Rosec (FHER) qui souhaitent approfondir les notions abordées dans les ouvrages numériques et/ou accéder à l’une des certifications privées proposées par SPD. La SARL FHER est propriétaire et vendeur de ces ouvrages numériques.
UFM, signifiant "Univers-cité Francophone de Métaphysique", est la marque utilisée par l'association SPD ainsi que par FHER pour promouvoir les 12 ouvrages numériques sur la connaissance de l'Être et de l’Univers, désignés sous le terme de "modules" au sein de SPD. Cette marque a été déposée par Frank HATEM, qui autorise SPD et FHER à utiliser ce nom de marque via un contrat spécifique d'utilisation.

PARTIE 1 : L'ASSOCIATION

• Article 1. Objet et champ d’application du règlement

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Science Pour Demain (SPD), et de définir les règles de fonctionnement de l'association et les conditions d'utilisation des services proposés sur son site internet www.ufm-metaphysique.com.
Il s'applique à tous les clients de FHER étant passés par le site internet de SPD pour l’achat des e-books, adhérents ou non de l’association (que nous nommerons étudiants).

• Article 2. Adhésion

L'adhésion à l'association SPD est ouverte aux personnes s'inscrivant à l’une des certifications privées proposées par SPD. Ces personnes deviennent membre (inactif) automatiquement sans avoir besoin de payer une cotisation supplémentaire, l’adhésion étant comprise dans la tarification des certifications. L'adhésion est effective dès l'inscription à une certification. Se référer aux statuts, sur demande.

• Article 3. Rôles

- Étudiants : Les étudiants sont les clients de FHER qui achètent les modules via le site internet de SPD, et qui ont donc droit aux services offerts par SPD. Bien que non adhérents à l'association, ils sont tenus de respecter les règles du présent règlement intérieur lors de leur interaction avec les services de SPD.
- Membres Inactifs : Les membres inactifs de l'association sont les personnes ayant adhéré à SPD via l'inscription à une certification. Ils ne participent pas aux Assemblées Générales et n'ont pas le droit de vote.
- Membres Actifs : Ils sont reconnus et désignés comme tels par le Bureau.

• Article 4. Fonctionnement de l’association

-Assemblée Générale : L'Assemblée Générale se réunit une fois par an. Elle est convoquée par le Président de l'association. Seuls les membres du Conseil d'Administration et les membres actifs (s'il y en a) peuvent y participer.
Conseil d'Administration : Le Conseil d'Administration est composé de membres élus par l'Assemblée Générale. Il se réunit au moins une fois par trimestre pour gérer les affaires courantes de l'association.

• Article 5. Fonctionnement du site internet

Le site www.ufm-metaphysique.com est la plateforme de vente des ouvrages numériques de FHER, incluant les services de SPD.
Les étudiants doivent respecter les Conditions Générales de Vente affichées sur le site ainsi que le présent règlement intérieur.
Les étudiants ont accès aux modules après paiement. SPD assure le suivi pédagogique et technique des étudiants.

• Article 6. Règles de conduite

Les valeurs de SPD reposent sur les principes suivants qui sont de mise pour chacun envers tous : le respect, l’intégrité, la tolérance, l'entraide, la bienveillance, la courtoisie, la recherche du positif, la civilité et le savoir-vivre ensemble, le respect d'autrui dans sa personne et ses convictions, la prévention par rapport à toute forme de violence verbale, morale, psychologique, ou physique.

Les membres et les étudiants doivent respecter les valeurs de l'association.
Tout comportement jugé injurieux, calomnieux, xénophobe, raciste, diffamatoire, obscène, sexiste, homophobe, menaçant, illégal ou plus généralement contraire à la Charte et aux valeurs de SPD, que ce soit par mail, sur le serveur Discord, sur la plateforme, ou au sein de tout service offert par SPD, peut entraîner une exclusion de la plateforme et des services associés (sans remboursement) sur décision du bureau, et peut donner lieu à une procédure pénale.

Il en est de même pour toute suspicion fondée de vol lors d’un événement en présentiel.

• Article 7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus accessibles sur la plateforme / espace membre est protégé par la réglementation régissant les droits d'auteur et le code de la propriété intellectuelle.
Les modules vendus sur le site sont la propriété exclusive de FHER et ont été horodatés. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

7.1. REPRODUCTION

Il est formellement interdit de recopier intégralement ou partiellement un texte, des photos, le travail d'autrui, même en faisant référence à la source d'origine, sur quelque support que ce soit (site internet, réseaux sociaux, publication, vidéo, etc). Une reproduction très partielle avec citation des sources, ou une reformulation très partielle avec citation des sources peut être tolérée, au gré des ayants-droits.
La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine pouvant aller jusqu’à 300 000 euros d’amende et 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.)

7.2. DIFFUSION

Aucun étudiant, ancien étudiant ou tiers n’est autorisé à transmettre un ouvrage numérique en sa possession, ni à fournir l’accès à un service proposé par SPD (tels que l'accès à la plateforme, au serveur Discord, ou à tout document/fichier offert par SPD), à toute personne physique ou morale, sans autorisation explicite d’un membre du bureau de SPD. Une telle autorisation doit être formalisée par un courriel provenant de l’adresse contact@ufm-metaphysique.com.
De plus, aucun étudiant ou personne externe à SPD ne peut accepter un ouvrage numérique ou un accès à la plateforme proposé par un autre étudiant, ancien étudiant ou tiers, que ce soit gratuitement ou moyennant une contrepartie.
Le contenu des modules et des ouvrages numériques est légalement protégé et demeure la propriété de la SARL FHER dont SPD à les droits de diffusion. Toute infraction à ces règles porterait préjudice à l’UFM et exposerait les contrevenants à des poursuites légales.

7.3. SANCTIONS

Pour toute personne physique ou morale (étudiant, ancien étudiant ou tiers) reproduisant et/ou diffusant le contenu sans autorisation, les sanctions incluent : le blocage de l'accès aux services en ligne de SPD (si étudiant), l'envoi d'un avertissement officiel, une mise en demeure par huissier ou avocat, une action en justice pour obtenir des dommages et intérêts, le dépôt d'une plainte pénale pour violation des droits d'auteur, ainsi que le contact avec les plateformes tierces pour signaler et demander le retrait du contenu illicite.

7.4. UFM

L'utilisation de la marque UFM est autorisée à SPD et FHER par Frank HATEM via un contrat spécifique d'utilisation

• Article 8. Confidentialité et protection des données

SPD s'engage à protéger les données personnelles des membres et des étudiants conformément à la législation en vigueur.
Les données collectées sont utilisées exclusivement dans le cadre des activités de l'association et ne sont pas partagées avec des tiers sans consentement préalable.
SPD se réserve le droit de supprimer le compte et toutes les données de ses fichiers en cas de non-activité / non-connexion à l’espace membre pour une durée de plus d’un an.
Se référer à la Politique de Confidentialité.

• Article 9. Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur peut être modifié par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration.
Toute modification est communiquée aux membres et mise à jour sur le site internet de l'association.

• Article 10. Dispositions diverses

Pour toute sanction ou exclusion : La personne sera signifiée par mail de sa sanction ou de son exclusion, ainsi que de son motif. L’accès à la plateforme sera bloqué, sans remboursement possible de l’achat de modules effectué. Les modules/ouvrages numériques qui n’auront pu être téléchargés depuis la plateforme/espace membre pourront être envoyés par mail par le secrétariat, sur demande à envoyer à contact@ufm-metaphysique.com . Toute exclusion vaut désinscription automatique de tout événement en présentiel et en virtuel organisé par l’UFM.

Pour tout ce qui n'est pas prévu dans le présent règlement intérieur, les statuts de l'association font foi.

En cas de litige, le Conseil d'Administration est compétent pour trancher.

PARTIE 2 : LES SERVICES OFFERTS PAR L’ASSOCIATION

• Article 1. Services complémentaires offerts par SPD

Chaque achat d’ouvrage numérique via le site de SPD est complété par des services complémentaires offerts. Tout est accessible depuis l’espace client (nommé “plateforme”) de l’acheteur (nommé “étudiant”).
Les ouvrages numériques nommés “modules” sont au format PDF et comprennent plusieurs centaines de pages.
Ils sont complétés par des audios au format mp3 comportant le même contenu
Des liens d’accès à des visio-conférences questions-réponses en live sont disponibles;
Des questionnaires facultatifs pour les modules 1, 2, 3, 4, 5, et 6 (doivent être obligatoirement remplis et renvoyés s’il y a demande de certification)

• Article 2. Conditions d’accès aux services

Pour accéder aux différents services offerts par SPD, les étudiants doivent disposer d'un outil informatique avec un accès à un réseau internet de qualité suffisante, permettant l'accès à la plateforme (espace membre) et aux contenus numériques. Cet accès est également nécessaire pour recevoir les actualités de SPD, sous le nom UFM.
Il est recommandé de posséder une webcam et un micro pour participer aux sessions de questions/réponses en visioconférence dans des conditions optimales, bien que leur présence ne soit pas obligatoire pour les étudiants.
Un aménagement peut être prévu pour les étudiants en situation de handicap. Veuillez nous contacter pour plus de précisions.

• Article 3. Fonctionnement Plateforme

Les ouvrages numériques (modules) sont accessibles depuis une plateforme (via un espace membre). Cette plateforme permet d’avoir accès au contenu acheté ainsi qu’aux différents services complémentaires offerts par SPD. Elle est accessible à l’adresse www.universite-metaphysique.com

Les clients ne souhaitant pas accéder aux services complémentaires et/ou ne souhaitant pas passer par la plateforme peuvent commander directement les e-books via le formulaire du site : www.hatem.com

Lorsqu’un client commande depuis le site de SPD (www.ufm-metaphysique.com), il reçoit ses identifiants de connexion jusqu’à 15 minutes après sa commande. Il est recommandé de vérifier les spams.

• Article 4. Sessions questions-réponses

Les sessions questions-réponses organisées par SPD se tiennent par visioconférence via l'outil Zoom, à l'exception des vacances d’été. Ces sessions, facultatives, regroupent de manière régulière les étudiants en cours d'étude des modules/ouvrages numériques souhaitant y participer.
Certaines sessions sont en lien avec les modules de Haute-Métaphysique (1, 2, 5 et 6), et d’autres avec les modules de Métaphysique Opérative (7, 8, 9 et 10). Les questions doivent être envoyées par mail à contact@ufm-metaphysique.com la veille avant 14h précédant le début de la session questions-réponses.
Les étudiants consentent à ce que ces sessions soient enregistrées et partagées en interne sur la plateforme/espace membre, accessibles à tous les étudiants en cours d'apprentissage, que ce soit gratuitement ou de manière monétisée. Ce service étant offert par SPD, l’association se réserve le droit de modifier la fréquence de ces visioconférences ou de les annuler à tout moment.

• Article 5. Règlement Discord

Le serveur Discord de l’UFM est accessible depuis l’espace membre sur la plateforme et a son propre règlement d’utilisation que vous devez avoir préalablement accepté avant d’accéder au contenu du serveur. Vous pouvez également accéder à ce règlement en cliquant ici.

Le rôle d’étudiant sur le serveur sera appliqué aux utilisateurs vérifiés étant bien référencés dans les bases de données de SPD. Ce rôle donne accès à tous les canaux de discussions proposés par l’UFM, dans le but de créer du lien entre les étudiants.

• Article 6. Certifications

SPD offre la possibilité d’être “Certifié UFM”. Toutes les certifications proposées par SPD sont des certifications privées, non reconnues par l’Etat.
4 certifications sont accessibles : Certification en Haute-Métaphysique, Certification en Métaphysique Opérative, Titre Enseignant de la Paix, Doctorat en Ontologie (honoris causa).
Pour plus de détails, se référer au document présentant le détail des certifications.

6.1 Procédure de certification

Pour valider sa certification, l’étudiant doit :
Avoir acheté / étudié les ouvrages numériques liés à la certification souhaitée
Avoir rempli préalablement le formulaire prévu pour la demande de certification
Avoir réglé la participation financière liée à la certification souhaitée
Avoir rempli et renvoyé tous les questionnaires liés à sa demande de certification (et en avoir reçu la confirmation de réception avec le corrigé type), sauf pour les modules de métaphysique opérative.
Participer aux sessions de validation en visio-conférence (avec Frank HATEM et/ou certains Enseignants de la Paix)
Pour la certification en Métaphysique Opérative, l’étudiant devra avoir participé à une session d’approfondissement organisée par SPD pour la Numérologie Vibratoire (2 soirées + 2 journée via zoom) et pour la Radiesthésie Vibratoire (2 dimanches via zoom).
Pour le titre « Enseignant de la Paix UFM », l’étudiant devra avoir validé au préalable les 2 certifications précédentes (Haute-Métaphysique et Métaphysique Opérative) et passer un ou plusieurs entretiens individuels supplémentaires.
Il n’est pas possible de postuler au Doctorat en Ontologie, étant Honoris Causa. Se référer au document présentant les certifications.
Une fois le formulaire de demande de certification rempli et soumis, la procédure à suivre avec les informations sur les entretiens sera transmise par mail au candidat.
Pour rappel, les étudiants ayant réglé leur demande de certification deviennent automatiquement membre inactif de l’association. L’adhésion étant comprise dans la tarification des certifications. Se référer aux statuts accessibles sur demande.

6.2 Composition du jury

Le jury peut être composé de membres du bureau de SPD, d’étudiants ayant le titre “d’Enseignant de la Paix” et d’un ou plusieurs membres du Comité d’Honneur dans certains cas.

6.3 Rattrapage

Lorsque le jury refuse la certification, il propose des axes d'amélioration à soumettre sous 6 mois, ce qui sera validé, ou non, par les membres du jury.

6.4 Utilisation des certifications

Les certifications permettent de faire référence à l'enseignement de l'UFM/SPD dans ses pratiques professionnelles, thérapeutiques ou autres, s’il met en pratique ces enseignements avec précision, ce qui confère à tout travail spirituel ou psychologique une efficacité bien plus grande. Pour les certifications de Métaphysique Opérative, l'utilisation professionnelle en individuel est naturellement autorisée à condition que cet enseignement ne soit en aucun cas dénaturé ou modifié, et qu'il ne soit pas donné de cours, de séminaires ou autre, pour transmettre cet enseignement. (Ce qui est l'exclusivité de l'UFM/SPD et de l'Ecole québécoise faisant référence à Mme Sergery).

Il n’est pas autorisé de donner des formations sur le sujet. Les certifications ne permettent pas d'enseigner à la place de l'UFM/SPD ou au nom de l'UFM/SPD. (Cela est seulement possible au sein de l’UFM pour les Enseignant de la Paix qui participent régulièrement à l'École des Enseignant de la Paix, en accord avec les autres Enseignant de la Paix).

Les certifiés qui le souhaitent sont répertoriés dans nos fichiers avec une description de leur spécialité professionnelle et leur contact, afin que les personnes intéressées pour un accompagnement comprenant les concepts de Haute-Métaphysique sachent vers qui se tourner.

6.5 Cycles

Des cycles de formations comprenant plusieurs modules / ouvrages numériques sont proposés et peuvent donner lieu à des certifications via l’accompagnement de SPD. Il n’est pas obligatoire d’acheter un cycle pour accéder à une certification, il est possible d’acheter les ouvrages numériques à l’unité.
Lorsqu’un étudiant commande un cycle de formation, le premier module / ouvrage numérique de la liste est débloqué instantanément, mais les suivants sont débloqués tous les 15 jours.

Les cycles proposés sont :
- Cycle complet (Tous les volumes : de 1 à 12) (*)
- Cycle Haute-Métaphysique (Volumes 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 12)(*)
- Cycle accompagnateur en Métaphysique Opérative (Volumes 1, 2, 5, 7, 8, 9, 10)(*)
- Cycle Opératif (Volumes 7, 8, 9 et 10)(**)
- Cycle Connaissance de l’Univers (Volumes 1, 2, 3 et 4)(**)
- Cycle Connaissance de Soi (Volumes 1, 2 et 5)(**)

Les cycles permettent de bénéficier d’un tarif remisé sur l’ensemble des modules.
Pour plus de détails sur les certifications et les cycles de formation, se référer au document sur les certifications UFM.

(*) cycle regroupant les modules permettant d’accéder à une certification
(**) cycle non lié à une certification mais pouvant être complété pour y accéder

• Article 7. Rencontres en présentiel

Une fois par an, SPD propose un événement en présentiel nommé “Les rencontres UFM”. Tout étudiant peut s’y inscrire, moyennant un coût de participation. Les certifications y sont remises en mains propres.
Dans le cas où une partie de l’accompagnement effectué par SPD se déroulerait en présentiel, les mesures d'hygiène et sécurité applicables seront celles dudit règlement et celles du lieu où la rencontre se déroulerait, auquel les étudiants et accompagnants devront se conformer. Il en est de même pour tout événement présentiel organisé par SPD et pourront être complété puis communiqué aux participants en cas de nécessité.

• Article 8. Droit à l’image

En passant commande via le site de SPD, le client nommé “étudiant” autorise SPD et FHER à utiliser son image. Il est de la responsabilité de l'étudiant de désactiver sa caméra lors des visioconférences s'il ne souhaite pas être visible en direct ou en replay. Pour les événements en présentiel, l'étudiant doit nous informer par écrit à contact@ufm-metaphysique.com s'il ne souhaite pas être filmé ou photographié.
Conformément aux dispositions relatives au droit à l'image, l'étudiant autorise SPD à capturer, reproduire et diffuser les photographies et vidéos prises dans ce cadre. Ces images pourront être utilisées par l’UFM sur tous supports et médias, connus ou inconnus à ce jour, pour une durée de 10 ans et dans le monde entier, notamment pour : la presse, les livres, la publicité, les projections publiques et les concours.
SPD et FHER s'engagent à ne pas exploiter ces images de manière préjudiciable à la vie privée ou à la réputation de l'étudiant, et à ne pas les utiliser sur des supports à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou tout autre contenu préjudiciable. L'étudiant reconnaît ne pas être lié par un contrat exclusif relatif à l'utilisation de son image ou de son nom et ne pourra prétendre à aucune rémunération pour l'exploitation des droits visés dans ce document.
Plugin WordPress Cookie par Real Cookie Banner