• Préambule

L’UFM est le nom de marque de l’enseignement à distance proposé par l’association à but non lucratif « Science pour Demain »,
enregistrée sous le numéro RNA W771005809.

• Article 1. Objet et champ d’application du règlement

Le présent règlement s'applique à tous les étudiants inscrits à l’UFM (adhérents à l'Association Science Pour Demain) qui suivent une formation sur la plateforme de l’UFM et/ou en dehors de celle-ci. La première partie du règlement intérieur vise à réguler les rapports entre l’équipe de l’UFM et les étudiants, afin de permettre les meilleures conditions de travail à l'ensemble des étudiants, propices à la réussite de leur formation, et ce, en prenant en compte les particularités de l'enseignement dispensé essentiellement à distance, en ligne.
Une autre partie du Règlement intérieur portera sur le fonctionnement des instances de l’Association et les procédures non précisées dans les statuts accessible sur demande.

• Article 2. Règles de fonctionnement

2.1 Principes essentiels

Les espaces éducatifs de l’UFM reposent sur les valeurs et les principes suivants qui sont de mise pour chacun envers tous : la tolérance, l'entraide, la bienveillance, la courtoisie, la recherche du positif, la civilité et le savoir-vivre ensemble, le respect d'autrui dans sa personne et ses convictions, la prévention par rapport à toute forme de violence verbale, morale, psychologique, ou physique.
L'usage de la violence, sous quelque forme que ce soit, est interdit et ne sera pas toléré au sein des espaces en ligne ou hors ligne de l’UFM, ainsi qu’envers un membre de l’équipe. De même que toute attitude ou propos pouvant nuire à l'UFM dans son fonctionnement ou sa réputation. L'association se réserve toute latitude d'action pour y veiller.
Les étudiants sont ainsi invités à participer aux différents espaces communautaires de l’UFM en respectant les valeurs et principes évoqués ci-avant ainsi que la législation en vigueur.
Les membres actifs sont ceux reconnus comme tel par le Bureau.
Un étudiant ne peut pas accepter un module qui lui serait proposé par un autre étudiant, ancien étudiant ou tiers, que ce soit gratuitement ou avec contre partie. Tout comme un étudiant, ancien étudiant ou tiers, ne peut pas transmettre un module en sa possession à quiconque sauf autorisation express d'un membre fondateur de l'UFM. Le contenu des modules est légalement protégé et est la propriété de l'UFM. Un de ces actes serait préjudiciable pour votre Univers-cité et condamnable pour les personnes agissant de la sorte.

2.2 Plateforme et adhésion annuelle

L’enseignement de l’UFM a lieu principalement via une plateforme dédiée, où l’étudiant a accès au contenu de ses modules. S’il ne souhaite pas avoir d’espace membre sur la plateforme, l’UFM peut lui envoyer ses modules par mail, l’étudiant ne pourra pas dans ce cas avoir accès aux visio-conférences mensuelles ni aux forums et n’aura pas la possibilité de faire partie des comités et commissions. (Détails sur les visio-conférences et les comités/commissions dans les articles 2.2 et 2 .8)
Lorsqu’un étudiant s’inscrit sur le site de l’UFM, il reçoit ses identifiants de connexion en principe au maximum 15 minutes après sa commande de module.
Si l’étudiant souhaite maintenir son accès à la plateforme, il doit régler son adhésion annuelle de 33 euros pour l’année civile en cours sous 15 jours à compter de sa date d’inscription.
L’adhésion est valable jusqu’au 31 décembre de l’année en cours, sauf si l’étudiant s’inscrit entre le 1er novembre et le 31 décembre, dans ce cas l’adhésion est valable jusqu’au 31 décembre de l’année suivante.
À chaque nouvelle année civile, l’étudiant devra régler une nouvelle adhésion faute de quoi son espace membre sera suspendu. Tout compte suspendu est conservé et peut à tout moment être réactivé dès lors que l’adhésion est réglée. Au bout de 2 ans d’inactivité, l’UFM se réserve le droit de supprimer votre compte et toutes vos données de nos fichiers.
Le forum est accessible depuis votre espace membre sur la plateforme et a son propre règlement d’utilisation. Le règlement est disponible depuis les pages du forum, ou sur demande à contact@ufm-metaphysique.com .

2.3 Organisation des formations

Chaque module est composé d’un e-book en PDF de plusieurs centaines de pages ainsi que d’audios (.mp3) comportant le même contenu, accessibles depuis la plateforme UFM.
Une visio-conférence de questions-réponses en ligne via l’application Zoom est donnée régulièrement pour les modules 1, 2, 5 et 6. Il y a également des sessions questions/réponses pour les modules 7, 8, 9 et 10 à dates régulières. Pour les autres modules, les questions doivent être envoyées par mail au Secrétariat. Toutes les informations (dates et heures) sont disponibles sur l’espace membre de la plateforme, sur la page des modules concernés.
Un questionnaire de validation de module est disponible pour les modules 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et peut être envoyé (sans obligation, sauf en cas de demande de certification) complété sous 1 an à compter de la date d’achat du module sur la plateforme (pour les modules achetés à l’unité) et sous un délai de 2 ans pour la commande d’un cycle.

Des cycles de formations comprenant certains modules sont proposés et peuvent donner lieu à des certifications. Lorsqu’un étudiant commande un cycle de formation, le premier module de la liste est débloqué instantanément, mais les suivants (en cas de paiement total sans échelonnement) sont débloqués tous les 15 jours. Si l’étudiant n’a pas adhéré à l’association et n’a plus accès à la plateforme, il peut nous contacter à contact@ufm-metaphysique.com et le Secrétariat lui enverra les modules restants.

Les cycles de formation possibles sont :
- Le Cycle Connaissance (donnant la possibilité d’obtenir un « Certificat d’Accompagnateur Métaphysique UFM d’Éveil ») comprenant les modules 1, 2, 5, 6 et 12.
- Le Cycle Connaissance + les modules 3 et 4 (donnant la possibilité d’obtenir un « Certificat de Professeur de Métaphysique UFM »
- Le Cycle Opératif (donnant la possibilité d’obtenir un « Certificat d’Accompagnateur Vibratoire Opératif ») comprenant les modules 7, 8, 9 et 10
- Le cycle entier comprenant tous les modules de 1 à 12 (donnant la possibilité d’obtenir un « Certificat d’Enseignant de la Paix »), pouvant ouvrir au Doctorat en Ontologie (DSD).
Pour plus de détails sur les certifications et cycles de formation, se référer au document sur les certifications UFM.

Pour valider sa certification, l’étudiant doit :
- Avoir préalablement renvoyé tous les questionnaires remplis des modules liés à sa certification (et en avoir reçu la correction), sauf pour les modules de métaphysique opérative.
- Pour les modules de métaphysique opérative, l’étudiant devra prendre rendez-vous auprès du secrétariat (contact@ufm-metaphysique.com) pour un entretien avec l’enseignant concerné. Par exemple, pour :
   > Le Module 7 (Numérologie Vibratoire : Eugénie ROSEC), l’enseignant vérifiera la capacité de l’étudiant(e) à expliquer un thème de Numérologie Vibratoire qu’il lui donnera, oralement, sans l’avoir préparé à l’avance.
   > Les Module 8 et 9 (Radiesthésie vibratoire : Eugénie ROSEC), une situation de mal-être d’une personne sera suggérée et l’étudiant(e) proposera les solutions testées au pendule.
   > Le Module 10 (Gestion des mémoires : Louise GERVAIS), une situation de mal-être sera suggérée en exemple et l’étudiant devra proposer différentes thérapies brèves en fonction du problème.
- Les certifications concernant la Haute Métaphysique seront validées par Frank Hatem (ou tout autre enseignant autorisé) lors d’un (ou plusieurs) entretien oral sous forme de questions, pour vérifier que l’enseignement est bien intégré. Il faudra également prendre RDV auprès du secrétariat de l’UFM.
- En ce qui concerne le Doctorat, une thèse devra être soumise au Jury concerné ainsi que le rapport d’activités d’éveil sur au moins deux ou trois années. La décision des membres du Jury est souveraine.
- La qualité d'Enseignant de la Paix se perd en cas de non participation aux réunions de coordinations et de formation des Enseignants de la Paix plus de 2 sessions consécutives sauf justification reconnue valable par le Bureau.

2.4 Modalités jury

2.4.1 Composition du jury
Le jury est composé de membres enseignants de l’UFM et d’étudiants eux-mêmes certifiés.

2.4.2 Rattrapage
Lorsque le jury refuse la certification, il propose des axes d'amélioration à soumettre sous 6 mois, ce qui sera validé, ou non, par les membres du jury.

2.5 Equipement nécessaire

Les enseignements de l’UFM étant dispensés en ligne, chaque Étudiant doit obligatoirement avoir accès à un réseau internet de qualité suffisante permettant d'accéder à la plateforme d’enseignement ou à ses mails afin de communiquer avec l’équipe de l’UFM.
Il est également préférable d’avoir en sa possession une webcam ainsi qu'un micro permettant de réaliser les sessions de questions/réponses en visioconférence dans des conditions optimales.
Un aménagement peut être prévu pour les étudiants en situation de handicap, nous contacter pour plus de précisions.

2.6 Modalités des sessions questions/réponses en visioconférence

Ces sessions se déroulent exclusivement par le biais de visioconférences (sur Zoom) et sont groupées avec tous les élèves étant en cours d’étude des modules concernés par cette session. L’étudiant accepte que ces sessions puissent être filmées à des fins de partage en interne sur la plateforme étudiante à tous les étudiants en cours de cursus à l’UFM.

2.7 Arrêt et suspension des formations

En cas d'arrêt anticipé de la formation à l’initiative de l'étudiant, ce dernier doit en informer l’équipe de l’UFM à contact@ufm-metaphysique.com . Aucun remboursement ne sera effectué.

2.8 Droit à l’image

L’étudiant, en s’inscrivant à l’UFM, autorise l’UFM à utiliser son image. Il est de sa responsabilité de couper sa caméra lors des visio-conférences s’il ne souhaite pas être vu en live ou en replay. Il en va de même pour les événements en présentiel : Il en sera de sa responsabilité de nous informer s’il ne souhaite pas être filmé ou pris en photo par voie électronique (contact@ufm-metaphysique.com).
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image, l’étudiant autorise à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies prises dans le cadre de la présente. Les photographies et vidéos pourront être exploitées et utilisées directement par l’association Science pour Demain, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : - Presse, - Livre, - Carte postale, - Exposition, - Publicité, - Projection publique, - Concours…
L’UFM s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, et d’utiliser les photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. L’étudiant reconnaît être entièrement rempli de ses droits et il ne pourra prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Il garantit qu’il n’est pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de son image ou de son nom.

2.9 Comités et commissions

2.9.1 - Il est possible pour les étudiants de l’UFM (ayant a minima étudié les modules 1 et 2) de participer bénévolement à la vie de l’association via des comités ou commissions.
2.9.2 - Pour faire une demande de participation, les étudiants peuvent envoyer un mail à contact@ufm-metaphysique.com et l’UFM leur enverra un questionnaire. Le fait de répondre au questionnaire ne valide pas d'emblée la participation de l’étudiant à l'une des entités. Le comité constitué du Bureau de l'Association en décide, afin d’assurer l’épanouissement de chacun et le bon fonctionnement de l’UFM.
2.9.3 - Le membre bénévole (de commission ou comité ou laboratoire) se doit d'être un exemple dans l'application des valeurs de l'UFM et du Règlement intérieur.
2.9.4 – En cas de nécessité de régulation interne au sein d'une de ces structures, si la question n'a pu être solutionnée en interne, le responsble de la structure peut faire appel au Comité des sages qui a toute latitude pour décider des mesures à prendre, notamment sur le plan juridique ou en interne, avec avis conforme du Bureau.
2.9.5 – Les travaux au sein des comités, commissions, et laboratoires sont confidentiels, de même que les informations qui peuvent y être divulguées. Les membres bénévoles ne peuvent les rendre publics en tout ou en partie, ni les communiquer aux autres adhérents s'ils ne sont missionnés pour cela, et ce sans limitation de temps. De même les noms ou coordonnées des personnes qui y ont contribué restent confidentiels et ne peuvent être divulgués.
2-9-6 – Tout membre bénévole ait dans ces structures dans un but humanitaire et planétaire, ses apports sont offerts à l'UFM à titre gratuit y compris le résultat de ses travaux dans le cadre d'une commission ou d'un laboratoire, qui appartiennent de droit à l'UFM.
2-9-7 – Tout membre bénévole peut cesser de participer à ces structures sur sa simple demande au responsable de la structure. Dans ce cas il reste tenu par les obligations de confidentialité ci-dessus énoncées.

• Article 3. Obligations des étudiants

3.1 Respect de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur

L'ensemble des contenus accessibles sur la plateforme est protégé par la réglementation régissant les droits d'auteur et le code de la propriété intellectuelle.
Ce dernier stipule qu’il est formellement interdit de recopier intégralement ou partiellement un texte, des photos, le travail d'autrui, même en faisant référence à la source d'origine, sur quelque support que ce soit (site internet, réseaux sociaux, publication, vidéo, etc). Une reproduction très partielle avec citation des sources, ou une reformulation très partielle avec citation des sources peut être tolérée, au gré des ayants-droit.
La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine pouvant aller jusqu’à 300 000 euros d’amende et 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.)
Si une reproduction illégale devait être constatée, la Commission protection juridique se saisira automatiquement du dossier et appliquera le cas échéant, après constatation, une sanction d'exclusion de l‘étudiant et pourra se pourvoir en justice.

3.2 Interdiction de la violence et respect d’autrui

Conformément à l’article 2.1, tout comportement jugé injurieux, calomnieux, xénophobe, raciste, diffamatoire, obscène, sexiste, homophobe, menaçant, illégal ou plus généralement considéré comme inacceptable par l’UFM ou plus généralement contraire à la Charte et aux valeurs de l’UFM pourra entraîner une procédure disciplinaire (où l’intéressé pourra présenter sa défense) et une possible exclusion de la formation (sans remboursement) suite à la décision de la Direction, et pourra donner lieu à une procédure pénale.
Il peut en être de même pour toute suspicion fondée de vol lors d’un événement en présentiel.

• Article 4. Litiges et discipline

4.1 Gestion des litiges

Les litiges seront étudiés par le Comité des sages et soumis à la Direction. Mais en cas de propos injurieux et irrespectueux, l’UFM se réserve le droit d’exclure quiconque sans procédure préalable. (Se référer à l’article 3.2 de ce règlement intérieur)

4.2 Procédure et mesures disciplinaires

Tout manquement de l'étudiant à l'une des obligations du présent Règlement intérieur ou bien s'il est auteur ou complice d'une fraude ou tentative de fraude commise à l’encontre de l’UFM pourra faire l'objet d'une procédure de suspension ou d’exclusion.
L’étudiant peut éventuellement être convoqué lors d’un conseil du Comité des sages. Si c’est le cas, l’UFM lui fera parvenir un mail ou l’appellera sur le numéro de téléphone qui a servi à son inscription si celui-ci ne répond pas au mail. S’il ne se présente pas, le conseil aura tout de même lieu.
Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet de l'une ou l'autre des sanctions suivantes :
- Avertissement
- Suspension : Exclusion temporaire de l’UFM (et donc de la plateforme d’enseignement, des événements en présentiels ou à distance) d’une durée d’1 à 6 mois.
- Exclusion définitive : Arrêt immédiat de la formation. Les frais engagés ne sont pas remboursés et les sommes restantes sont dues. Interruption de l’accès à la plateforme.

4.3 Décisions de sanctions ou d’exclusion

La personne sera signifiée par mail de sa sanction ou de son exclusion, ainsi que de son motif. L’accès à la plateforme sera bloqué, sans remboursement possible de l’adhésion ou de l’achat de modules effectué. Les modules qui n’auront pu être téléchargés depuis la plateforme pourront être envoyés par mail par le secrétariat, sur demande à envoyer à contact@ufm-metaphysique.com . Toute exclusion vaut désinscription automatique de tout événement en présentiel et en virtuel organisé par l’UFM.

• Article 5. Règles d’hygiène et de sécurité

Dans le cas où une partie de la formation suivie par les étudiants se déroulerait hors de la plateforme, dans un établissement physique ou une entreprise dotée d'un règlement intérieur conformément à la loi du 4 août 1982, les mesures d'hygiène et sécurité applicables aux étudiants seront celles du-dit règlement, auquel les étudiants devront se conformer. Il en est de même pour tout événement présentiel organisé par l’UFM.
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